Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ArtsAmuse (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://www.artsamuse.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le site est hébergé par :
SiteGround Hosting Ltd
Adresse : 901 N. Pitt St., Suite 325 Alexandria, VA 22314
Pour garantir une expérience utilisateur optimale, les informations détaillées sur les conditions d’utilisation, les conditions générales de vente (CGV), la politique de confidentialité, et la politique de remboursement sont accessibles aux pages suivantes :
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
ArtsAmuse respecte les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit américain. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du siège social de l’entreprise.
